Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : RICHER (François) Peintre § Mariage de Rémy COUTTANCEAU, paumier rue de Buci et de Nicole MUSNIER, en présence de .. ami du futur

Date : 1653 - 1653

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Titre :

RICHER (François) Peintre § Mariage de Rémy COUTTANCEAU, paumier rue de Buci et de Nicole MUSNIER, en présence de .. ami du futur époux.

Contenu :

Origine de l'information :

Artisans XVIIe, par M. Jurgens, M.A. Fleury, R. Gourmelon et le personnel du Minutier central, 1954-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012 Date de révision :

2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/CV/802

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jacques GUILLARD, 16 octobre 1637 - 13 novembre 1656 (étude CV)

Personnes :

Richer, François

Type de document :

contrat de mariage

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