Document d'archives : Fonds du bureau de l'enregistrement de Nogent-sur-Seine
Contenu :
Présentation du contenu
Tables sur registres (vendeurs et acquéreurs, mariages, donations, décès, testaments, successions et absences, successions payées, inventaires après-décès, partages et co-partageants), 1771 - 1941. Répertoires généraux, 1866 - 1968. Registres de formalités et actes déposés (actes civils publics, actes sous-seing privés, baux d'immeubles, déclarations de mutations par décès), 1791 - 1944.
Cote :
3 Q 5854 - 6440, 13430 - 13665
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Aube.Administration de l'Enregistrement et Domaines (Nogent-sur-Seine)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 1er janvier 1948
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate - 2069
Description physique :
Description physique:
821 volumes
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Dactylographie, manuscrit, imprimé
Observations :
Commentaire
Le bureau de Nogent-sur-Seine est créé en 1698.
Personnes ou Institutions :
Aube.Administration de l'Enregistrement et Domaines (Nogent-sur-Seine)
Lieux :
Thèmes :
BIENS, FAMILLE, FISCALITE, PROPRIETE FONCIERE, PROPRIETE IMMOBILIERE, PROPRIETE INDUSTRIELLE
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, ACTE NOTARIE, BAIL, DACTYLOGRAPHIE, DECLARATION DE SUCCESSION, Document d'archives, IMPRIME, MANUSCRIT, PAPIER, REGISTRE DE FORMALITE, REPERTOIRE GENERAL, TABLE DES ACQUEREURS, TABLE DES DECES, TABLE DES DONATIONS, TABLE DES MARIAGES, TABLE DES PARTAGES, TABLE DES SUCCESSIONS ET ABSENCES, TABLE DES TESTAMENTS, TABLE DES VENDEURS