Document d'archives : Minutes. 1539, 7 septembre - 1541, 30 novembre

Contenu :

Informations complémentaires :
1539, 7 septembre à 1540, 27 mars.
1541, 30 novembre.
Article partiellement dépouillé par E. Coyecque, t.I, p. 243, notices n° 1212 à 1285 publiées (1905 et 1923) sous la cote : XVI.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Cote :

MC/ET/XXXIII/24

Description physique :

Importance matérielle :
registre. Document détérioré.

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