Document d'archives : Résidence foyer de personnes âgées quartier les Aubes, Résidence Foyer les Aubes, restructuration cuisine : certificat de...
Titre :
Résidence foyer de personnes âgées quartier les Aubes, Résidence Foyer les Aubes, restructuration cuisine : certificat de conformité installation, dossier hygiène, rapport d’examen préalable relatif aux installations électriques et appareils de levage, dossier de consultation de contrôleur technique, dossier des ouvrages exécutés (1993-1994).
Cote :
698 W 50
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Lieux :
Thèmes :
BIENS COMMUNAUX, CONSTRUCTION, FOYER, IMMOBILIER, PERSONNE AGEE
Type de document :
CERTIFICAT, COMPTE RENDU, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PROCES-VERBAL, RAPPORT