Document d'archives : Affaires diverses.
Contenu :
Présentation du contenu
Généralités : cahier de perception des prestations (1886). Budgetisation des ressources : correspondance, tableaux, délibérations (1874-1909). Chemin n° 1 (du Pertuis à la gare de Bessamorel), acquisition des terrains : citations, offres légales, notification des jugements d'expropriation (1895). Chemin n° 2 (de Gérôme à Chambe de Baud) : correspondance (1855-1870), actes de vente (1907-1910), notifications de jugements d'expropriation (1907, 1910). Chemin du Pertuis à Monibrand, projet de classement : correspondance (1856, 1881). Chemin de grande communication n° 13 (Le Pertuis à Pradelles) : correspondance, actes de vente (1866, 1868).
Cote :
E-dépôt 543/16