Document d'archives : Réglementation concernant les débits de poudre à feu, autorisation de vente : correspondance, état, arrêté préfectoral...

Titre :

Réglementation concernant les débits de poudre à feu, autorisation de vente : correspondance, état, arrêté préfectoral (1806-1878) ; autorisation et interdiction du rouissage du chanvre dans la rivière du Lot : correspondance, instructions (1818-1862) ; autorisation d'établissement et transfert d'une tannerie : correspondance, plan (1850-1851) ; autorisation d'établissement d'une fabrique de noir animalisé et d'engrais : correspondance (1854, 1859) ; fermeture d'établissements de fabrication d'allumettes : correspondance (1874) ; autorisation d'établissement et d'exploitation d'un dépôt permanent d'exposifs et de détonateurs : instructions, arrêtés préfectoraux (1928-1938) ; protestation contre l'installation d'un atelier de forge et charbonnage : correspondance (1934) ; exploitation d'un dépôt de gaz : récépissé (1936).

Cote :

5 J 7

Inventaire d'archives :

Commune de Clairac

Où consulter le document :

Archives départementales du Lot-et-Garonne

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