Document d'archives : Réglementation concernant les débits de poudre à feu, autorisation de vente : correspondance, état, arrêté préfectoral...
Titre :
Réglementation concernant les débits de poudre à feu, autorisation de vente : correspondance, état, arrêté préfectoral (1806-1878) ; autorisation et interdiction du rouissage du chanvre dans la rivière du Lot : correspondance, instructions (1818-1862) ; autorisation d'établissement et transfert d'une tannerie : correspondance, plan (1850-1851) ; autorisation d'établissement d'une fabrique de noir animalisé et d'engrais : correspondance (1854, 1859) ; fermeture d'établissements de fabrication d'allumettes : correspondance (1874) ; autorisation d'établissement et d'exploitation d'un dépôt permanent d'exposifs et de détonateurs : instructions, arrêtés préfectoraux (1928-1938) ; protestation contre l'installation d'un atelier de forge et charbonnage : correspondance (1934) ; exploitation d'un dépôt de gaz : récépissé (1936).
Cote :
5 J 7
Inventaire d'archives :
Thèmes :
amélioration des sols, bâtiment industriel, chasse, détention d'armes, gaz naturel, installation classée, métallurgie, protection civile