Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Société de Mutualité scolaire des trois cantons d'Angers.

Date : 1904 - 1978

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Présentation du contenu

Registres d'immatriculation (1904-1978)

Documents comptables et délibérations (s.d.-1978).

Cote :

410 W 1-11

Inventaire d'archives :

Inspection académique de Maine-et-Loire

Informations sur le producteur :

Origine:

Société de Mutualité scolaire des trois cantons d'Angers

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Versement d'un vrac réalisé le 30 juin 1978.

Historique de conservation :

Historique de la conservation

Versement réalisé par la circonscription académique Angers II.

Description :

Critères de sélection :

Informations sur lévaluation

A identifier

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives de statut juridique encore indéterminé

Description physique :

Description physique:

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 1.20

Ressources complémentaires :

Références

En attente de classement.

Institutions :

Société de Mutualité scolaire des trois cantons d'Angers

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