Document d'archives : 5)- Conventions au titre de l'année 1989 : Les associations désignées, envisagent de réaliser en 1989, des projets qui...

Titre :

5)- Conventions au titre de l'année 1989 : Les associations désignées, envisagent de réaliser en 1989, des projets qui s'inscrivent dans le champs d'insertion du ministère, elles sollicitent, en conséquence, l'aide de celui-ci, entre le ministère de la culture et de la communication, des grands travaux du bicentenaire et l'association dénommée 6)-Conventions au titre de l'année 1990 Conventions passées, entre le ministère de la Culture, de la Communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire, représenté par le Directeur du théâtre et des spectacles 7)- Avenants aux conventions signées entre le ministère de la Culture et des associations et visées par le contrôleur financier, en 1988 - 1989 et 1990

Cote :

19940739/2

Type de document :

convention

Fonctions :

aide de l'etat

Archives nationales

Liens