Travaux de petites extensions et modification sur réseaux eaux pluviale et eau potable (marché n°7F015500 attribué à l’entreprise Malet), dossier de consultation des entreprises (DCE) : règlement de la consultation, modèle d’engagement, Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et annexes, bordereaux des prix, détail estimatif de l’opération-type, cadre du mémoire technique, acceptation du CCAP et du CCTP, déclaration du candidat (2007) ; réception et examens des offres : rapport de présentation, publicité, registre des dépôts, procès-verbaux d’ouverture de la première et de la deuxième enveloppe, rapport d’analyse des offres, procès-verbal de désignation du titulaire ; dossier de l’entreprise : acte d’engagement, cadre du détail quantitatif, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, cadre du bordereau des prix, cadre du mémoire technique (2007) ; attribution et notification : délibération d’autorisation de signer le marché, notification, acte de sous-traitance de l’ouvrage de raccordement au diamètre 1000EP, liasse pour réception sans réserve ni réfaction, reconduction (2007). Travaux d’extension du réseau d’eau potable avenue de l’Europe, avenue de Gimel, desserte les Gémeaux (marché n°7AIH3001 attribué à l’entreprise Solatrag), réception et examens des offres : rapport d’analyse des offres, courriers de refus des offres (2007) ; attribution et notification : acte d’engagement, décision d’attribution du marché, notification, ordre de service, liasse pour réception sans réserve ni réfaction (2007). Place Godechot, réaménagement de la fontaine (marché n°7AHYO551 attribué par l’entreprise Generic Travaux hydrauliques) : rapport d’analyse des offres, courrier refus offres, notification, décision attribution marché (2007).

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