Document d'archives : Enregistrement des actes : bureau d'Ugine.
Cote :
3Q24
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur : Conservation de l'enregistrement d'Albertville
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Conservation de l'enregistrement d'Albertville.
Versement du 23/10/2012
Description :
Mise en forme :
Répertoire
Plan de classement
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans