1) Généralités, 1792-an III.

2) Affaires spéciales, 1793-an III. Convocation à une conférence, adressée par l'Administration départementale au District et à la municipalité de Dijon pour se concerter sur la réception à faire à Léonard Bourdon lorsqu'il arrivera à Dijon, 24 mars 1793 ; – autre convocation de l'Administration départementale aux mêmes pour une réunion des Corps administratifs demandée par les commissaires de la Convention, 5 avril 1793 ; – arrêté du Département pour l'enregistrement des décrets relatifs aux missions en Côte-d'Or des représentants du peuple Mailhe, 16 pluviôse an III, et Calés, 24 ventôse an III.