Document d'archives : Code forestier et instructions y relatives, 1825-1834. Instructions de M. le Directeur de la Comptabilité générale des Finances,
Titre :
Code forestier et instructions y relatives, 1825-1834. Instructions de M. le Directeur de la Comptabilité générale des Finances, 1824-1839.
Cote :
3 Q 15/10
Inventaire d'archives :
Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Is-sur-Tille (Côte-d'Or, France)