Cession foncière - Lotissement Aqueduc Dossier préparatoire, notes, publicité, dossier à remettre aux soumissionnaires, ouverture des plis (10 juillet 2001), certificat d'urbaniseme (janvier 2000), plan et règlement du P.O.S., Acqueduc 1 et 2 : plan d'ensemble des lotissements (1978), arrêté de lotir, règlement des lotissements, cahier des charges, plans, association syndicale (1976-1985)

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