Document d'archives : Police générale. - Registres des passeports délivrés par la municipalité de Gray (mai 1792-vendémiaire an III, floréal an...
Titre :
Police générale. - Registres des passeports délivrés par la municipalité de Gray (mai 1792-vendémiaire an III, floréal an IV-frimaire an VII).<lb/>1 liasse, 5 cahiers papier.
Cote :
279 Edepot 1254
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable