Document d'archives : Préparation et organisation de la séance du 05 juin 2013 : correspondance, tableau.
Cote :
154AA/167
Inventaire d'archives :
Commissions d'étude interne et de la tutelle des propositions d'acquisitions
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 03/05/2013
Description physique :
Information matérielles :
papier