Document d'archives : Procédure d'agrément, rémunération : lettres-types et pièces liées à la réglementation (1994-1999) ; dossier d'agrément de...
Titre :
Procédure d'agrément, rémunération : lettres-types et pièces liées à la réglementation (1994-1999) ; dossier d'agrément de l'établissement "La Colline" à Comps (1999-2004) ; rémunération de l'association Transhumance à Tresques (2001-2005).
Cote :
1676 W 5
Personnes ou Institutions :
Gard. Direction d'appui et Direction de l'enfance et de la petite enfance, Gard. Direction générale adjointe des solidarités