Document d'archives : Délibération n°1876 - Déchargement, transport, et mise en tas de pavés. Marché.
Contenu :
Délibération (2 exemplaires), marché de gré à gré, marché, bordereau d'envoi.
Cote :
1D/5/2901
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier