Document d'archives : Arrêt du Conseil privé du roi et lettres patentes données à Versailles, portant établissement d'un hôpital dans la ville de...

Titre :

Arrêt du Conseil privé du roi et lettres patentes données à Versailles, portant établissement d'un hôpital dans la ville de Chizé, auquel sont unis les biens et revenus des aumôneries de Saint-Jacques du même lieu, d'Availles, d'Aulnay, de Coulon et de Saint-Léonard de Brioux, de Prahecq et de la chapelle de Sainte-Catherine en dépendant (1695). Transciption de l'ordonnance de Louis XIV établissant l'hospice (décembre 1695).

Contenu :

2 pièces parchemins, 2 sceaux, 1 pièce papier.

Cote :

H Dépôt 5-A 1

Description physique :

Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2 pièces parchemin, 2 sceaux.

Où consulter le document :

Archives départementales des Deux-Sèvres

Archives départementales des Deux-Sèvres

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