Rapports 64-22 à 64-33. Rapport IG. 64-22 : le fonctionnement de l'Office Municipal d'HLM d'AUXERRE (Yonne). Etabli par MM. BOUILLIER et MUSART. 28.04.1964 Rapport IG. 64-23 : la Société Coopérative HLM de VAUCLUSE. Etabli par M. JOVY et M. MUSART. 06.05.1964 Rapport IG. 64-24 : les constructions scolaires. Etabli par M. SALMON. 13.05.1964 Rapport IG. 64-25 : la Société de Crédit Immobilier de BASTIA. Etabli par MM. LECOURT et MUSART. 21.05.1964 Rapport IG. 64-26 : la Société Coopérative d'HLM "ORLY-PARC". Etabli par MM. BAZY et HAMONIAUX. 22.05.1964 Rapport IG. 64-27 : la Société Anonyme de Crédit Immobilier des Arrondissements de GUINGAMP et LANNION. Etabli par MM. CHAULET et MUSART. 26.05.1964 Rapport IG. 64-28 : la participation du Ministère à la prochaine Session plénière et aux activités ultérieures du Comité de l'Habitation de la C.E.E. (ONU). Etabli par M. de FRAYSSEIX. 28.05.1964 Rapport IG. 64-29 : le programme spécial de construction HLM pour les rapatriés. Etat d'avancement au 31 mars 1964 et prévisions. Etabli par M. SALMON. 28.05.1964 Rapport IG. 64-30 : le comportement d'un CADS dans les HAUTES-ALPES. Etabli par M. MEYER-HEINE. 02.06.1964 Rapport IG. 64-31 : l'Office Public d'HLM d'ILLE-et-VILAINE. Etabli par MM. CHAULET et MUSART. 24.06.1964 Rapport IG. 64-33 : les difficultés rencontrées par le Syndicat des copropriétaires de l'unité d'habitation Le CORBUSIER dans la gestion de cet ensemble. Etabli par MM. JOVY et LUGUERN. 30.06.1964

19820109/21

Ministère de la Construction. Rapports de l'inspection générale (1961-1965).