Document d'archives : Convention n°1 relative au Syndicat intercommunal des établissements scolaires de Bagnols (SIESB), service 3
Cote :
1657 W 2
Inventaire d'archives :
Service des transports : conventions, pièces de marché (1987-2015) - 1657 W
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
A éliminer en 2023
Observations :
Commentaire
Certains dossiers contenus dans ce versement sont des archives intermédiaires éliminables à terme.