Document d'archives : Délibération n°2071 - Construction d'un égout rue Malpart et place Gentil Muiron. Décompte définitif.
Contenu :
Délibération, procès-verbal de réception provisoire, certificat de paiement, décompte général et définitif des travaux exécutés, délibération n°1690 du 24/09/1931, arrêté préfectoral, devis et cahier des charges particulières, détail estimatif des travaux, bordereau de prix, affiche, rapport du maire.
Cote :
1D/5/11410
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier