Document d'archives : Canal de la Loire à la Garonne, élaboration d'enquête
Contenu :
Présentation du contenu
Rapport présenté au conseil général, correspondance de la mairie de Bordeaux ; circulaire ministérielle, extrait des délibérations de conseils municipaux et d'arrondissement, demande d'autorisation sur les propriétés privées ; affichage : affiche, facture d'impression, comptabilité ; enquête : matières importées par canton, correspondance entre le conseiller général de la Vienne et la préfecture de la Vienne ; rapport de réunions de commissions cantonales, correspondances de la préfecture de la Haute Vienne, rapport d'ingénieur ; révision de l'arrêt du conseil d'Etat : extrait du registre des décision de la commission départementale, projet de loi, extraits des délibérations du conseil général, arrêté d'enquête, registre d'enquête, rapport de l'ingénieur des ponts et chaussées ; bief de Carcassonne : courrier de la préfecture de l'Aude. Ancienne cotation : SO 2127
Cote :
3S6
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
aménagement des eaux, communication, cours d'eau, réseau routier, transport