Document d'archives : Période révolutionnaire.
Contenu :
Contenu
Listes des déclarations des citoyens au-dessus de l'âge de 12 ans [dressé en exécution de la loi de l'an IV sur la police intérieure des communes].
Cote :
E DEPOT MODENE 2 J 1
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Révolution française, administration communale, police, population, surveillance des personnes