Document d'archives : Aménagements, mesures de protection, archéologie préventive, travaux marais, farines animales, mesures sanitaires, fluides...
Titre :
Aménagements, mesures de protection, archéologie préventive, travaux marais, farines animales, mesures sanitaires, fluides frigorigènes, associations foncières, voies de circulation lotissements, digues Fier d'Ars, réserves naturelles, classement de sites : réunions, fonctionnement, règlementation, agréments ; plan d'occupation des sols de Royan.
Cote :
3765 W 1-75
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture. Bureau de l'urbanisme et de l'environnement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 30 septembre 2015
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 12,35
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2015
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle