Document d'archives : TERRAINS COMMUNAUX : - Locations au profit de la ville : terrains situés au Grand-Camp...
Contenu :
TERRAINS COMMUNAUX : - Locations au profit de la ville : terrains situés au Grand-Camp : certificats, arrêtés du préfet, soumission, rapports, plan, délibérations du Conseil municipal, baux, procès-verbal de séance du Conseil municipal, cahier des charges, note d'information, arrêtés du maire, affiche, récépissé de versement au Mont-de-Piété 1871-1890
Cote :
741WP/51/1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur inconnu
Langues :
Français