Document d'archives : Personnel. - secrétaire de mairie ; nomination (1929-1933), traitement (1840-1938), indemnités (1934-1939). Receveur municipal,...

Titre :

Personnel. - secrétaire de mairie ; nomination (1929-1933), traitement (1840-1938), indemnités (1934-1939). Receveur municipal, indemnités remises (1847-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement (1847-1881). Taupier, rôles de contributions des propriétaires (1844-1847). Instituteur ; traitement (1847, 1873). Garde forestier ; traitement (1840-1847, 1935), pensions (1931-1935). Curé, supplément de traitement (1840-1847). Sacristain (1840-1847). Greffier, acomptes (1847). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Révision des évaluations foncières (1936-1937). Médecin vaccinateur, indemnités (1846). Vétérinaire, traitement (1936). Maires et adjoints, indemnités (1927, 1939).

Cote :

2 O 4/1

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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