Document d'archives : Biens communaux. - Exploitation des biens, coupe de marronnage (1856) ; autorisation d'exploitation de la gentiane au quartier de...

Date : 1856 - 1925

Titre :

Biens communaux. - Exploitation des biens, coupe de marronnage (1856) ; autorisation d'exploitation de la gentiane au quartier de Bacassère (1920-1925). Eau, fontaine du village, construction (1888-1893), réfection des canalisations (1913-1917) ; abreuvoir, construction au quartier de Hournex (1908-1909). Transactions immobilières, acquisitions de terrains, notamment aux quartiers d'Artigoulia, Héchart, Cassagne, Cabanious et Trey, pour l'extension des pâturages communaux (1892-1925) ; aliénation d'un terrain sis près de la place publique (1913-1914). Mines et carrières, autorisations d'exploitation et recherche de minerais de plomb et de zinc (1918-1919), d'abattage d’arbres pour l'établissement d'un câble balance par la Société nouvelle des Mines de Baussens-Lès (1923).

Contenu :

La liasse comprend treize plans :

Commune de Gouaux-de-Luchon, construction d'un abreuvoir à deux bassins, plan des lieux, quartier de Hournex. Raoul. 1908. Ech. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,22 x 0,27 m.

[Commune de Gouaux-de-Luchon, plan des terrains à acquérir, quartier d'Artigoulia]. Madon. 30 septembre 1892. Ech. 1/2500. Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,22 x 0,32 m.

Commune de Gouaux, plan des lieux. 1907. Ech. n.d. Calque. Dim. 0,21 x 0,25 m.

Commune de Gouaux-de-Luchon, plan parcellaire du quartier d'[Artigoulia], acquisition d'immeubles pour dégagement des pâturages communaux. Louis Saubadie, expert-géomètre. 1er février 1912. Ech. 1/2500. Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,22 x 0,17 m.

Commune de Gouaux-de-Luchon, achat des terrains d'Artigoulia, plan parcellaire du quartier d'Artigoulia. Louis Saubadie, expert. 18 février 1913. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,22 x 0,17 m.

Commune de Gouaux-de-Luchon, acquisition de terrains, quartier de Cassagne, plan parcellaire. Louis Saubadie, expert. 20 août 1917. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,27 x 0,21 m.

Commune de Gouaux-de-Luchon, acquisition de terrains, quartier de Cabanious, plan parcellaire. Louis Saubadie, expert. 20 août 1917. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,27 x 0,21 m.

Commune de Gouaux-de-Luchon, acquisition de terrains, quartier de Héchart, plan parcellaire. Louis Saubadie, expert. 20 août 1917. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,27 x 0,21 m.

Commune de Gouaux-de-Luchon, acquisition de terrains, quartier d'Artigoulia, plan parcellaire. Louis Saubadie, expert. 20 août 1917. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,27 x 0,21 m.

Commune de Gouaux-de-Luchon, achats de terrains pour améliorations pastorales, plan parcellaire. Louis Saubadie, expert. 15 février 1922. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,17 x 0,22 m.

Commune de Gouaux-de-Luchon, achats de terrains pour améliorations pastorales, plan d'ensemble. Louis Saubadie, expert. 15 février 1922. Ech. 1/5000. Coul. sur calque. Dim. 0,17 x 0,22 m.

Commune de Gouaux-de-Luchon, achats de terrains pour améliorations pastorales, plan parcellaire du quartier de Cassagne. Louis Saubadie, expert. 10 février 1925. Ech. 1/5000. Coul. sur calque. Dim. 0,17 x 0,22 m.

Commune de Gouaux-de-Luchon, aliénation de terrain. 7 décembre 1913. Ech. 0,05 p.m. Papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 222 8 (1) - 2 O 222 8 (4)