Document d'archives : Communes de Saint-Gelais, Azay-le-Brûlé, Échiré, Breloux et Cherveux : extraits de matrices cadastrales (1883) ; modification du...

Titre :

Communes de Saint-Gelais, Azay-le-Brûlé, Échiré, Breloux et Cherveux : extraits de matrices cadastrales (1883) ; modification du tracé de la route n° 68 de Cherveux à Saint-Christophe : correspondance (1883-1885) ; commune de Saint-Gelais : extrait du plan cadastral (12 février 1883). ; création du chemin de moyenne communication n° 74 de Coutant à Palençay : correspondance (17-23 octobre 1886) ; propriétés sur la commune de Saivre appartenant à l'hôpital : croquis (XIXe siècle) ; alignement de terrains dans la paroisse de Fonvérines appartenant à l'hôpital : projet d'arrêté municipal (18 avril 1908) ; bornage de deux terrains dont un appartenant à l'hôpital-hospice : procès-verbal (19 septembre 1910) ; vente de deux terrains au Fief-Berland appartenant au domaine de Launay à Louis Alix : rapport d'expert, extrait des matrices cadastrales de Cherveux (19 novembre 1930) ; engagement d'achat par le sieur Alix : sous-seing (5 décembre 1930).

Contenu :

20 pièces papier.

Cote :

H Dépôt 11-N 17

Où consulter le document :

Archives départementales des Deux-Sèvres

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