Document d'archives : Terrier des habitations de Plancher-les-Mines (s.d.). Vente de biens de Barbe Mérique au seigneur d'Ancier, Quers, Belonchamp,...

Titre :

Terrier des habitations de Plancher-les-Mines (s.d.). Vente de biens de Barbe Mérique au seigneur d'Ancier, Quers, Belonchamp, Fresse et Servance (1686). Etat des baux de la région de Lure (1750-1759). Saisie des biens de Nicolas Stacoffe, ancien échevin, au sujet de communaux (1774-1784). Anticipations de biens communaux : listes des détenteurs, réclamations, procès-verbaux de reconnaissance, soumissions des détenteurs pour acheter les terrains (1770-1862). Affaire Mérique-Raspiller contre la commune, concernant une anticipation sur un chemin communal (1790-1817). Succession de Suzanne Williard (1724).

Cote :

414 Edepot 3

Conditions d'accès :

Communicabilité
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Archives départementales de la Haute-Saône

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