Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Fonds de l’architecte Philippe Ory

Date : 1972 - 2014

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Maison familiale et rurale de Villevallier, Musée d’art et d’histoire de Villiers-Saint-Benoit, mairie et école de Rosoy, OPAC de Paron, agence territoriale de Sens : dossiers d’études et de réalisations, plans.

Cote :

105 J 1 à 106

Inventaire d'archives :

Archives départementales de l'Yonne

Informations sur le producteur :

Ory, Philippe

Philippe Ory (1944-2018) a été architecte à Sens de 1986 à 2017.

Informations sur l'acquisition :

Don en 2017

Description :

Critères de sélection :

conservation

Conditions d'accès :

Archives privées.

Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur. Les dossiers de travaux des maisons individuelles sont communicables dans un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.

Ressources complémentaires :

Disponible en ligne 105 J 1-106 : répertoire numérique détaillé, électronique, 2024.

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Institutions :

Lieux :

Yonne (France ; département)

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