Document d'archives : 2004-2011.
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers administratifs des agents ayant quitté le Conseil général entre 2004 et 2011.
Cote :
3233 W 1-52
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Pôle ressources. Direction des ressources humaines. Service carrières et paie
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 13 octobre 2011
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique de nom de famille
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2061
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 52 articles soit 52 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,80
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Excel
Observations :
Commentaire
Classé, 2011
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Type de document :
Document d'archives, dossier de carriere, dossier individuel