Document d'archives : Gendarmerie

Contenu :

L'une des plus petites en nombre d'articles, la sous-série 5 R concerne le corps de la gendarmerie dans les Vosges, abordé à travers trois notions : organisation du corps [5 R 1-5], personnel [5 R 6-10] et remonte et ravitaillement [5 R 11]. À côté des circulaires traitant de l'organisation du corps tout au long du XIXe siècle et jusqu'à la Grande Guerre, le chercheur trouvera, dans la première rubrique, surtout des indications sur la création et la transformation des brigades de 1814 à 1895 et sur l'organisation des tournées d'inspection de 1814 à 1884. Sur le personnel, on conserve la trace des nominations et des mutations et des indemnités en lits, logements et vivres reçues et les équipements perçus, du début du XIXe au début du XXe siècle. Concernant la remonte et le ravitaillement, il s'agit de la fourniture de fourrages aux brigades de gendarmerie à cheval, du Premier Empire au Second Empire, et des indemnités perçues pour perte de chevaux en 1825.
La maréchaussée fut mise sur pied sous le nom de gendarmerie nationale pour contrôler la sûreté des campagnes et prêter main forte, le cas échéant, à l'intérieur des villes. L'article 1 de la loi du 16 février 1791 donna à la maréchaussée son nom de gendarmerie nationale , même si l'institution lentement formée entre le XIIIe et le XVIe siècles était conservée. Deux textes notamment, l'édit du 9 mars 1720 et l'ordonnance du 28 avril 1778, en avaient fixé l'organisation et précisé le caractère militaire. En conservant ce corps, la Constituante suivait les conceptions développées alors par le comte de Guibert, théoricien militaire, auteur d'un texte intitulé De la force publique considérée dans tous ses rapports, qui préconisait une distinction entre les forces de maintien de l'ordre. La loi du 28 germinal an VI (17 avril 1798) définit durablement les missions et structures de la gendarmerie, pour « assurer dans l'intérieur de la République le maintien de l'ordre et l'exécution des lois ». Elle était organisée en trois niveaux hiérarchiques : la division, appelée légion à partir de 1801, regroupant trois départements ; la compagnie, correspondant au département ; la brigade, formant l'unité de base.
La gendarmerie avait été rattachée au ministère de la Police générale par la loi du 12 nivôse an IV et conserva cette tutelle pour ses tâches de maintien de l'ordre, mais la loi de 1798 la faisait dépendre du ministère de la Guerre pour la discipline et le matériel. Elle fut également placée ensuite sous le contrôle du ministère de la Justice pour ses missions de police judiciaire. Ce corps fut appelé à jouer un rôle militaire pendant les guerres de l'Empire et fut alors organisé en vingt-deux légions. Les circonscriptions de gendarmerie sont plus stables que celles de l'armée. De la Restauration à la fin du Second Empire, la compagnie des Vosges fut placée dans le ressort de la 22e légion (chef-lieu : Nancy). Les textes réglementaires du XIXe siècle et de la Troisième République (ordonnance d'octobre 1820, ordonnance de septembre 1830, décret de mai 1903, décret de décembre 1928) ont apporté des modifications uniquement mineures au système posé par la loi de 1798. Bien qu'elle ait été intégrée aux forces armées et qu'elle ait dépendu, institutionnellement, du ministère de la Guerre, la gendarmerie a surtout joué un rôle de maintien de l'ordre dans les campagnes. Ses fonctions proprement militaires consistaient à mettre à exécution la circonscription, à lutter contre la désertion, à mettre en œuvre les mobilisations de 1870, 1914 et 1939, ainsi que le recrutement des engagés volontaires depuis 1927.
La gendarmerie est un corps à la fois administratif et militaire qui dépend du ministère de la Défense, ce qui explique le nombre restreint de documents conservés dans la sous-série 5 R, qui pourra être complétée par les archives propres de la compagnie des Vosges, conservées au Service historique de la Gendarmerie, à Maisons-Alfort, pour la période 1914-1946 . Par ailleurs, les dossiers portant sur les bâtiments, c'est-à-dire les casernes de gendarmerie, sont réglementairement conservés dans la série N Administration et comptabilité départementales (1800-1940), et des compléments importants doivent être recherchés en sous-série 2 O Dossiers communaux (1800-1940), d'une part, et en sous-série 4 M pour l'activité de maintien de l'ordre de la gendarmerie (rapports, procès-verbaux, états mensuels, tableaux des arrestations).
En 2003, le Groupement de gendarmerie départementale constituait la seconde présence militaire dans les Vosges, après le 1er régiment de tirailleurs, avec 556 gendarmes répartis en 41 brigades et quatre pelotons dans les quatre compagnies d'Épinal, Neufchâteau, Remiremont et Saint-Dié, l'escadron départemental de sécurité routière et le peloton de Gendarmerie de montagne, de Xonrupt-Longemer.
Voir ALARY (Eric),
, Paris, Calman-Lévy, 2000.
Voir sur ce point l'ouvrage :
, par Sandrine Charaudeau, Maisons-Alfort, Service historique de la Gendarmerie nationale (« Archives de la Défense »), 2004, 68 p.

Cote :

5 R 1 à 11

Thèmes :

gendarmerie

Liens