Document d'archives : Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Papiers de famille.
Contenu :
- Testament de Jeanne de TERTULLE de la ROQUE veuve de Claude de PASSIS marquis d'AUBIGNAN et seigneur de LORIOL, 3 exemplaires (1705) ;
- copies du testament de Madame d'AUBIGNAN, consultation sur les clauses pénales (s.d.).
- Généalogie de la famille de PASSIS, mémoire des titres et papiers de famille (1688).
- Donation par Henry de PELLETIER à Marie de BEAUMONT sa femme nièce de Jeanne de TERULLE marquise d'AUBIGNAN soeur de Joseph François (1698).
- Succession de Claude de PASSIS : arrêt, requête, un sceau en mauvais état (1689).
- Documents en latin émanant de la Rote de ROME à propos des droits et prétentions sur les biens du marquis d 'AUBIGNAN (1685-1697).
- Titres de propriétés. - Etat des biens du marquis de La ROQUE qui composent le lot de Jeanne de TERTULLE d'AUBIGNAN.
- Acte de partage des biens de Jeanne de TERTULLE d'AUBIGNAN entre Jean Joseph François de TERTULLE et François de REAUVILLE marquis de CABANES cohéritiers (1724).
- Reconnaissances des plusieurs biens situés au terroir d'AUBIGNAN en faveur de Jean et Colin RAIMBERTY seigneur de PUMEROL en latin (1493-1517) ;
- reconnaissances passées en faveur de Jean de GRIGNAN au terroir de CARPENTRAS (1538)
- notes sur les anciennes reconnaissances contre M de PLANO.
- Rémission des capitaux sur l'héritage de Jean de TERTULLE pour Jeanne de TERTULLE marquise d'AUBIGNAN sa fille, faite par l'hoirie de Joseph François de TERTULLE son fils (1694).;
- rémission de capitaux par Jeanne et Gabrielle de TERTULLE du château de la FOREST situé au territoire de MONTEUX, du jardin du PONT des VACHES et d'une maison à CARPENTRAS à François des ROLLANDS de REAUVILLE marquis de CABANES et de la terre et seigneurie de La ROQUE HENRIC à Joseph François de la BAUME de PLUVINEL 1694).
- Partage des biens de Jeanne de TERTULLE entre Jean Joseph François de TERTULLE de PLUVINEL de LA ROQUE ET François de TERTULLE marquis de CABQANES cohéritiers, table des titres et papiers (1724).
Cote :
13J/88
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)
HOTEL DROUOT-RICHELIEU (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier - Parchemin
Observations :
le sceau est en mauvais état
Institutions :
Thèmes :
dons-et-legs, droits de succession, reconnaissances, seigneurie
Type de document :
Papier - Parchemin, acte authentique, sceau, titre de propriété