Document d'archives : 2 mars 1978 - 1er avril 1983

Contenu :

Ce registre indique l'adresse et le numéro de sécurité sociale des personnes enregistrées.

Cote :

1435/W/12

Inventaire d'archives :

Hôpital Bretonneau

Informations sur le producteur :

Hérold (hôpital)

Informations sur l'acquisition :

2019-10-10 versement numéro entree_000002233 via Robert-Debré (hôpital)

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Le registre contenant des informations protégées au titre du secret de la vie privée, est communicable à l'issue d'un délai de 50 ans après leur clôture (code du patrimoine, art. L213-2, I, 3°)
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne

Description physique :

Importance matérielle :
0.056

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

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