Document d'archives : Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de...
Titre :
Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant. – Cavalerie (rue de la), CHEZ CISCO, Françis REDOR, licence n° 66 de 4ème catégorie (1945-2003). Cavelier-de-la-Salle (rue), BRASSERIE 96, Didier HOTEPLIN, licence n° 67 de 3ème catégorie (1997-2011). Chabaneau (place), ESPRIT VIN, MOLTO Philippe, licence n° 68 de 4ème catégorie (1933-2007). Chabaneau (place), LE CHABANEAU, Stéphane DUCLOS, licence n° 70 de 4ème catégorie (1945-2005). Chapelle-Neuve (place de la), DUO, BOUZIGUES Nicolas, licence n° 72 de 2ème catégorie (1990-2007).
Cote :
810 W 12
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Personnes :
BOUZIGUES, Nicolas, DUCLOS, Stéphane, Francis REDOR, HOTEPLIN, Didier, MOLTO, Philippe