Document d'archives : Mémoire des faits et articles pour Etienne Vivand contre Pierre Petiot, 1658 ; expédition pour Jean Payrot dans un litige qui...

Titre :

Mémoire des faits et articles pour Etienne Vivand contre Pierre Petiot, 1658 ; expédition pour Jean Payrot dans un litige qui l'oppose à Pierre Le Compte relatif à une maison, 1659 ; pièces relatives à une procédure de Jeanne Texier contre Jean Voin (1659), à la procédure de Michelle Dubois contre André Peaud et sa femme (1661), à la succession Michaud (1670), à la procédure de Jeanne Burcier, veuve de François Thomazeau contre le collecteur de la paroisse des Sables (1673). - Extrait des registres du Conseil d'Etat renouvellant l'autorisation accordée au duc de Bouteville de tenir un bac sur le chenal de mer pour communiquer avec la Chaume et d'y percevoir des droits, 1753 ; lettre du président du Conseil d'administration de la Société française de statistique universelle au comte de Vaugiraud (?) lui annonçant sa nomination comme membre honoraire, 1833. - Pièces fragmentaires, XVIIe-XVIIIe siècles

Inventaire d'archives :

40 J - Fonds de Fériet (1581-1867)

Description physique :

Importance matérielle :
0.021

Personnes :

Lodre (famille)

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de la Vendée

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