Document d'archives : Autres dossiers généraux...
Titre :
Autres dossiers généraux
Contenu :
Mise aux normes des méthodes de traitement des ordures ménagères : rapports au conseil départemental d’hygiène, circulaires aux maires (1982). Mesures de contrôle des circuits d’élimination de déchets générateurs de nuisances, mise en place et en œuvre (1985-1987). Gestion des ordures pendant les arrêts techniques des usines d’incinération d’ordures ménagères : correspondance, procès-verbal d’une réunion en préfecture (1994). Plan départemental d’élimination des déchets ménagers, élaboration : procès-verbal de réunion, dossier de séance, projets de document final (2000-2002). Installations autorisées de traitement, tri, transit et mise en décharge de déchets ménagers et assimilés, recensement des syndicats intercommunaux compétents en la matière ([s.d.]-2007).
Cote :
2151W80