Document d'archives : Rapports de la France avec Rome sous la Troisième République : notes et rapports ; correspondance des évêques avec Rome ;...

Titre :

Rapports de la France avec Rome sous la Troisième République : notes et rapports ; correspondance des évêques avec Rome ; interpellation Senbat (1891-1901) ; nomination de M. Dumay à la Direction des cultes ; nomination de Mgr. Lorenzelli comme nom pontifical : précédents pour l'infraction à la loi du 18 germ. X (1862-98).

Cote :

F/19/1945

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