Document d'archives : Distinctions honorifiques : légion d'honneur, ordre national du mérite, médailles du travail, médailles de la mutualité agricole,...
Titre :
Distinctions honorifiques : légion d'honneur, ordre national du mérite, médailles du travail, médailles de la mutualité agricole, médailles de la famille.
Cote :
3974 W 1-17
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture. Bureau du cabinet
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 6 avril 2017
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la sécurité publique.
Délai
50 ans
Première année communicable
2064
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,70
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Akheïa
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle