Document d'archives : Enquêtes de rentrée, distinctions honorifiques (1946-1959), accidents scolaires (1929-1959), dossiers individuels du personnel...
Titre :
Enquêtes de rentrée, distinctions honorifiques (1946-1959), accidents scolaires (1929-1959), dossiers individuels du personnel (1945-1963), constructions scolaires (1936-1960), dossiers des écoles par commune (1928-1960).
Cote :
91 W 1-194
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Inspection académique
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 26 novembre 1964
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 17,60
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2000
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
accident scolaire, construction scolaire, distinction honorifique, enseignement privé -- statistiques, fonctionnaire de l'Etat -- éducation nationale