Enseignement congréganiste, organisation scolaire en Alsace : correspondance, notes, rapport, fiches, articles de presse (1963-1980).

Aménagement du statut scolaire local en vigueur dans les établissements du premier degré dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, réglementation : correspondance, notes, décrets, rapports, articles de presse, relevés de décisions, comptes rendus de réunions, extrait du , fiches (1971-1990).JO

Indemnité de logement des instituteurs, application du décret n° 83-267 du 2 mai 1983 dans les départements d'Alsace-Moselle : correspondance, notes, extraits du (1983).JO

Intégration de l'enseignement religieux dans la formation des élèves instituteurs, recours en annulation formé par le SGEN-CFDT : notes, décision du Conseil d'Etat, correspondance (1981-1986).