Document d'archives : Enregistrement des actes : bureau de Montmélian

Cote :

3Q14 1-346

Inventaire d'archives :

3Q - Fonds de l'Enregistrement.

Informations sur le producteur :

Producteur : Conservation de l'enregistrement de Montmélian

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Conservation de l'enregistrement de Montmélian.
Versement

Description :

Mise en forme :
Répertoire
Plan de classement

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 50 ans

Description physique :

Importance matérielle :
347 articles

Liens