Document d'archives : Exercices 1990 à 1993
Contenu :
Correspondance, tableaux, ordonnances de délégation de crédits de paiement, extrait du Journal officiel, notifications d'autorisations de programme et de paiement, télégrammes, bordereaux portant déclaration de crédits sans emploi, notes, décisions, demande d'ordonnancement, décrets, rapport, arrêté de virement, bordereaux de ventilation, fiches, certificats administratifs, bilan, projet de compte rendu, convocations, synthèse, attestations, comptes rendus, listes, circulaires, listes des participants.
Cote :
20080080/1