Document d'archives : 1276 W - Actes des établissements publics locaux de l'arrondissement de Bar-sur-Aube, contrôle de légalité.
Cote :
1276 W 1 - 428
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Aube.Préfecture.Bureau du contrôle de légalité
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 28 juillet 2002
Description physique :
Description physique:
428 articles
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Dactylographie, manuscrit, photocopie, photographie, imprimé
Dimensions
Dimensions: 21 x 29, 7cm
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Thèmes :
AMENAGEMENT DES EAUX, AMENAGEMENT RURAL, EQUIPEMENT COLLECTIF, ORGANE DELIBERANT, PRODUCTION ELECTRIQUE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL, TRANSPORT EN COMMUN, TRANSPORT SCOLAIRE
Type de document :
APPEL D'OFFRES, ARRETE DU MAIRE, ARRETE DU PREFET, ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL, BUDGET, CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE, COUPURE DE PRESSE, DACTYLOGRAPHIE, DELIBERATION, DOCUMENTATION, Document d'archives, ENQUETE D'UTILITE PUBLIQUE, IMPRIME, MANUSCRIT, MARCHE PUBLIC, PAPIER, PHOTOCOPIE, PHOTOGRAPHIE, PIECE COMPTABLE, PLAN, PROCES-VERBAL D'ELECTION, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT D'EXPERTISE, STATUT