Document d'archives : Industrie, emploi, aménagement du territoire Plan textile : évaluation de l'efficacité (notes). Février, juin 1986. Plan PMI...

Titre :

Industrie, emploi, aménagement du territoire Plan textile : évaluation de l'efficacité (notes). Février, juin 1986. Plan PMI 90 : mise en place de mesures en faveur de la petite et moyenne industrie (notes, rapports). Décembre 1989-avril 1990. Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) : correspondance avec le ministère du Travail et la DGI. 1988-1991. Conventions de conversion : études du ministère du Travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; notes et réflexions de B. BERNARD. 1989-1990. Aménagement du territoire et investissements : projets, études et notes, préparation des CIAT (Comités interministériels d'aménagement du territoire), actions déconcentrées de la DGI, prime à l'aménagement du territoire "petits projets" (notes, études). 1988-1990. dont : "Les aides à l'aménagement du territoire en RFA", 2 tomes, dact.

Cote :

19940544/5

Archives nationales

Liens