Document d'archives : PREPARATION DES 8ème et 9ème PLANS 1979-1983 Préparation des Jeux Olympiques 1992 Réorientation du budget : actions sur le...
Titre :
PREPARATION DES 8ème et 9ème PLANS 1979-1983 Préparation des Jeux Olympiques 1992 Réorientation du budget : actions sur le patrimoine de l'Etat. Notes sur les agréments nationaux Proposition de ventilation de crédits Rapport établi par M. MOISSAN inspecteur général sur l'enquête du groupe "équipement" de l'Inspection Générale sur un bilan de la politique d'équipement sportif, socio-éducatif de loisirs et de tourisme social et les orientations souhaitables. Rappel des modalités d'attribution de la subvention régionale relative aux équipements sportifs et socio-culturels en milieu rural. Effort des régions dans le domaine sportif et socio-éducatif. Les évolutions prévisibles dans le domaine des équipements de sport et de loisirs. Notes concernant les questions règlementaires.
Cote :
19910472/4
Institutions :
Lieux :
bièvre (cours d'eau), val-de-marne (ile-de-france , département), joinville-le-pont (val-de-marne), saumur (maine-et-loire), hauts-de-seine (ile-de-france , département), maine-et-loire (pays-de-la-loire , département), auvergne (france , région administrative)
Thèmes :
centre équestre, construction scolaire, discipline sportive, fédération sportive, loisirs, personne handicapée, piscine, plan, plan 8, plan 9, sport, sport nautique, subvention, équipement, équipement sportif, équitation
Type de document :
Fonctions :
aide de l'etat, contentieux, financement, planification, promotion, tutelle