Document d'archives : Mesures d'exception et faits de guerre : correspondance concernant les réquisitions des armées alliées (1815-1817). <lb/>A.C. :...
Titre :
Mesures d'exception et faits de guerre : correspondance concernant les réquisitions des armées alliées (1815-1817). <lb/>A.C. : H1 <lb/><lb/>Police et hygiène publique.-Police générale : passeport pour l’intérieur (1807). Hygiène publique et salubrité : extrait d’une délibération sur la vaccination ; correspondance préfectorale sur la salubrité publique (1808 ; 1879-1884).<lb/>A.C. : I1 <lb/><lb/>Elections et personnel.-Elections : arrêté de radiation de la liste électorale (1900) ; copie d’un jugement relatif à une radiation de la liste électorale (1900) ; arrêté d’installation du conseil municipal (1843) ; correspondance concernant l’élection d’un nouveau maire suite au décès de M. Boileau (1887). Personnel municipal : élections, marchés de gardes-champêtres (an XIII-1831). <lb/>A.C. : K1 <lb/><lb/>Finances de la commune.-Comptabilité : comptes du maire et du percepteur (an V-1831 ; 1842) ; délibération municipale pour le règlement définitif des recettes et dépenses (1870). Revenus et charges de la commune : pétition relative à un prêt non remboursé par la commune (1817) ; emprunt à un particulier (1880) ; demande d’augmentation en faveur du receveur (1889). <lb/>A.C. : L1
Cote :
200 Edepot 17
Inventaire d'archives :
200Edepot - Archives communales déposées de Dampvalley-Saint-Pancras