Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : "Règlement contre les trésoriers de la Révérende Chambre" (14 mars 1669)

Date : 1669 - 1669

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Contenu :

Contenu

Sur la tenue d'un rôle de tous les revenus et dépenses de la Chambre apostolique à Avignon et dans le Comtat Venaissin.

Résumé: Édition dans le recueil Lomellini (Avignon, M. Chastel, 1670), p. 293-295

Cote :

BIBLIO 237

Inventaire d'archives :

Règlements de la légation d'Avignon

Description physique :

Description physique: Publication dans un recueil imprimé

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 3 p.

Localisation physique :

Localisation: Archives départementales de Vaucluse

Institutions :

Chambre apostolique d'Avignon, Chambre apostolique du Comtat Venaissin, Légation d'Avignon

Thèmes :

administration pontificale, comptabilité, revenus caméraux, États pontificaux d'Avignon et du Comtat Venaissin

Type de document :

Document d'archives, ordonnance, règlement

Activité :

légat d'Avignon, trésorier général de la chambre apostolique du Comtat Venaissin, trésorier général de la légation d'Avignon, vice-légat d'Avignon

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