Document d'archives : Consentement par Charles de Gonzague de Clèves, duc de Nevers, demeurant en son hôtel à Paris quai des Augustins à ce que Jean...

Titre :

Consentement par Charles de Gonzague de Clèves, duc de Nevers, demeurant en son hôtel à Paris quai des Augustins à ce que Jean Huguenin, notaire et sergent royal à Ste Menehould, exerce les états de greffier des eaux et forêts au bailliage de Vitry ; Ratification par Charles de Gonzague de Clèves comme père et tuteur de Charles de Gonzague de Clèves, son fils, abbé de l'abbaye de Toussaint, prieur et seigneur spirituel de la Charité, du bail du revenu de l'abbaye de Toussaints fait devant notaires le 13 juin 1617 à Châlons.

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXXIII/294

Type de document :

bail

Archives nationales

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