Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : CHAMARANDE. - Agriculture. - Arrêté préfectoral sur la réglementation de la culture de la vigne et sur la surveillance des plants...

Date : 1892 - 1892

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Titre :

CHAMARANDE. - Agriculture. - Arrêté préfectoral sur la réglementation de la culture de la vigne et sur la surveillance des plants contre le phylloxéra.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

EDEPOT22 3F/8

Inventaire d'archives :

CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Informations sur le producteur :

CHAMARANDE (service producteur)

CHAMARANDE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

Lieux :

Thèmes :

19e siècle, inspection, maladie des végétaux, réglementation, viticulture, économie rurale

Type de document :

Papier, arrêté préfectoral, règlement

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